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De A à Z ...
Conseils Municipaux de Pompignac

Conseil Municipal de Pompignac

ORDRE DU JOUR du Mardi 19 juin 2018

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 avril 2018.

  • Approbation de la révision allégée N°l du Plan Local d'Urbanisme
  • Autorisation de défrichement pour le projet de zone de rejet végétalisée-extension de la station d'épuration
  • Demande de subvention au titre du Fond Départemental d'Aide à la Voirie Communale 2018 (FDAVC)
  • Demande de subvention au SDEEG pour l'éclairage public Place de l'Entre Deux Mers
  • Désignation du délégué à la protection des données, dans le cadre du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD)
  • Passation d'une convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) dans le cadre de la Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI)
  • Vente de la parcelle ZM 1074 - Lotissement le Vallon de Lannegrand
  • Subvention - Reversement à l'ARSEP (Foulées Pompignacaises)
  • Constitution de servitudes au Village Artisanal du Clouet
Information au Conseil Municipal
Porter à connaissance des décisions du Maire

Mairie de Pompignac 19 heures


Bonjour,
Si ces comptes-rendus des conseils municipaux ne vous donnent pas satisfaction pour une raison ou une autre vous pouvez toujours aller lire les comptes-rendus officiels sur le site web de la mairie dès qu'ils paraitront
Si vous voulez m'envoyer vos remarques ou précisions vous pouvez le faire ici
Bonne lecture
Conseil du 19 juin 2018

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