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De A à Z ...

Conseil Municipal du Jeudi 16 mars 2017 à 19h

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2017.

  1. Approbation du compte administratif du budget Principal M14 de l'exercice 201 (01/16-03-2017).
  2. Approbation du compte administratif du budget annexe Assainissement M4 de l'exercice 2016 (02/16-03-2017).
  3. Approbation du compte administratif du budget annexe Parc communal d logements M14 de l'exercice 2016 (03/16-03-2017).
  4. Approbation du compte administratif du budget annexe Transport communal M 3 de l'exercice 2016 (04/16-03-2017).
  5. Approbation du compte administratif du budget annexe Zone mixte habitation artisanat, commerce M14 de l'exercice 2016 (05/16-03-2017).
  6. Approbation du compte administratif du budget annexe Lotissement communal Lannegrand M14 de l'exercice 2016 (06/16-03-2017).
  7. Approbation du compte de gestion du budget Principal M14 de l'exercice 2016 (07/16-03-2017).
  8. Approbation du compte de gestion du budget annexe Assainissement M4 de l'exercice 2016 (08/16-03-2017).
  9. Approbation du compte de gestion du budget annexe Parc communal de logements M14 de l'exercice 2016 (09/16-03-2017).
  10. Approbation du compte de gestion du budget annexe Transport communal M43 de l'exercice 2016 (10/16-03-2017).
  11. Approbation du compte de gestion du budget annexe Zone mixte habitation, artisanat, commerce M14 de l'exercice 2016 (11/16-03-2017).
  12. Approbation du compte de gestion du budget annexe Lotissement communal Lannegrand M14 de l'exercice 2016 (12/16-03-2017).
  13. Approbation de l'affectation du résultat du budget Principal M14 (13/16-03-2017).
  14. Approbation de l'affectation du résultat du budget annexe Assainissement M49 (14/16-03-2017).
  15. Approbation de l'affectation du résultat du budget annexe Parc communal de logements M14 (15/16-03-2017).
  16. Approbation de l'affectation du résultat du budget annexe Transport communal M4 (16/16-03-2017).
  17. Approbation de l'affectation du résultat du budget annexe Zone mixte habitation, artisanat, commerce M14 (17/16-03-2017).
  18. Approbation de l'affectation du résultat du budget annexe du budget annexe Lotissement communal Lannegrand M14 (18/16-03-2017).
  19. Demande de subvention au SDEEG relative à l'éclairage public de la voie nouvelle (19/16-03-2017).
  20. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Gironde au titre du FD C pour l'année 2017 (20/16-03-2017).
  21. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Collectif 2015(21/16-03-2017).
  22. Décision du Conseil Municipal pour la rétrocession de la voirie et des parties communes du Lotissement Le Hameau du Maine (22/16-03-2017).
  23. Décision du Conseil Municipal d'adhérer à l'agence départementale « Gironde Ressources » (23/16-03-2017).
  24. Décision de modification des limites d'agglomération route de l'Hermitage (24/16- 3-2017).
  25. Délibération portant transfert au Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde de la compétence Eclairage public (25/16-03-2017).
  26. Décision d'acquisition de la parcelle ZM 871p (26/16-03-2017).
  27. Décision d'acquérir une parcelle de terrain issue de la parcelle ZL 180 dans le cadre des travaux de sécurisation du centre bourg (27/16-03-2017).
  28. Décision de vendre des parcelles de terrain chemin de Brondeau issues des parce1les ZL 301, 303, 314,316 et 319 (28/16-03-2017).
  29. Abrogation d'une mesure devenue sans objet dans le Plan Local d'Urbanisme (29/16-03-2017).
Porter à connaissance des décisions du Maire


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